Mentions légales

Informations légales relatives au site du Cabinet LE CHAPOIS et à son cadre professionnel.

Dernière mise à jour : 9 avril 2026

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Cabinet LE CHAPOIS

lechapois@ge-jlc.fr
25 avenue de la République, 14800 Deauville
01

Éditeur du site

Le présent site est édité par SARL LE CHAPOIS GEOMETRE EXPERT.

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
  • Siège social : 25 avenue de la République, 14800 Deauville, France
  • Téléphone : 02 31 89 23 27
  • Email : lechapois@ge-jlc.fr
  • SIREN : 942 768 458
  • SIRET du siège : 942 768 458 00013
  • Capital social : 10 000,00 €
  • Code APE / NAF : 71.12A - Activité des géomètres
02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jonathan LE CHAPOIS, en qualité de représentant de l'éditeur du site.

03

Hébergement

Le site est hébergé par OVHcloud.

  • Raison sociale : OVHcloud
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Site : ovhcloud.com
04

Conception et réalisation du site

La conception, l'intégration et la réalisation technique du site ont été assurées par Accomplus.

https://accomplus.fr/

Cette intervention n'emporte pas transfert de la qualité d'éditeur du site, qui demeure celle du Cabinet LE CHAPOIS.

05

Profession réglementée

Le cabinet exerce dans le cadre de la profession réglementée de géomètre-expert.

  • Titre professionnel : Géomètre-expert
  • État membre d'octroi du titre : France
  • Ordre professionnel : Ordre des géomètres-experts (OGE)
  • Référence aux règles professionnelles applicables : règlement de la profession et code des devoirs professionnels des géomètres-experts

Vous pouvez consulter la fiche officielle de Jonathan LE CHAPOIS et celle du cabinet sur le site de l'Ordre :

06

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, visuels, photographies, logos, illustrations, documents, maquettes, développements et éléments graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

  • Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
  • Les marques, logos et signes distinctifs demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
  • Les documents et extraits de dossiers éventuellement présentés sur le site sont publiés à des fins d'illustration et ne peuvent être réutilisés sans accord exprès.
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Données personnelles, cookies et contact

Les traitements de données personnelles mis en œuvre via le site sont détaillés dans la Politique de confidentialité. Les informations relatives aux traceurs et cookies sont précisées dans la Politique de cookies.

Pour toute question relative au site, à son contenu ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez écrire à lechapois@ge-jlc.fr ou joindre le cabinet au 02 31 89 23 27.